STATUS

Club Arc et Forêt
- Article 1
La société de tir à l'arc de Tavannes "Arc et Forêt"
a pour but de réunir les personnes qui dérent
pratiquer ce sport et d'organiser
des concours dans le cadre de la société elle-même ou avec d'autres clubs
similaires.
- Article 2
Toute personne désirant faire partie de la société "Arc
et Forêt" doit en faire la demande formelle et
par écrit. Le comité
est compétent pour accepter ou de refuser un nouveau membre, l'assemblée
le ratifie.
- Article 3
La démission doit être donnée par écrit, et en ordre avec
la caisse de la société.
- Arcticle 4
Le comité peut, pour des raisons graves, demander
l'exclusion d'in membre: celui-ci peut faire recours à
l'assemblée générale,
qui en sra seule juge.
- Article 5
Les membres sont classés en deux catégories:
a) les
membres actifs (participation active) cotisation 100%
b) les membres
passifs, cotisation réduite, pas de clef de cabane.
- Article 6
L'assemblée générale réglementaire à lieu au cours de premier
trimestre de chaque année.
Des assemblées générales peuvent être convoquées
sur demande du président ou du comité.
- Article 7
L'assemblée générale n'est régulièrement valable que lorsqu'elle
réunit le tiers des membres actifs. Les
décisions sont prises à la majorité
des membres présents. Elles obligent alors tous les membres y compris
les
absents.
- Article 8
Si le nombre des membres présents à l'assemblée générale
n'est pas suffisant, une seconde assemblée devra
être comvoquée, qui
pourra alors délibérer quel que soit le mombre des membres présents.
- Article 9
Au cours de l'assemblée générale réglementaire, le comité
présentera:
- un rapport sur ls marche de la société
- un rapport des comptes et des vérificateurs
- un rapport technique.
- Article 10
A l'assemblée générale, les votes se feronz à mains levées.
Ils ne se feront au bulletin secret que sur la
demande du président ou
de la majorité des membres présents.
- Article 11
Une conduite correcte est exigée des membres du club tant
au local que sur le terrain, durant les réunions,
séances d'entraînement
et concours. De graves manquements entraîneront des sanctions (article 4).
- Article 12
Il est interdit d'emporter hors du local les périodiques
et les revues, de même que le matériels, sauf
autorisation du président
ou des responsables du matériel.
- Article 13
Tous les jeux d'argent sont interdits au local et sur
le terrain.
- Article 14
Les cotisations sont fixées par l'assemblée générale,
la socité compte des membres actifs, passifs.
- Article 15
Les frais de déplacement pour les concours ou manifestation
sont à la charge des sociétaires.
- Article 15 bis
Les membres participant à l'assemblée générale des
déléqués des présidents ou cantonal recevront fr.50.-
par personne pour
les frais de déplacement. Maximum 2 personnes. Pour autant que les comptes
le permettent.
- Article 16
Les frais de remplacement ou de réparation du matériel
détérioré par un membre de la société, sont à la
charge de ce dernier,
sauf décision contraire du président ou du comité.
- Article 17
La dissolution de la socité ne peut êter prononcée que
par l'assemblée générale, sur demande des 3/4 des membres présents.
- Article 18
Les engagements de la socité sont garantis par sa fortune
propre à l'exclusion de celle des membres.
- Article 19
En cas de dissolution, l'actif restant après liquidation
de toutes les affaires en cours sera remis à la
municipalité de Tavannes,
et sera géré pendant 10 ans et servira de base à la reconstitution d'une
nouvelle
socité.
- Article 20
Les cas litigieux non prévus par les status seront réglés
en application des articles 60-70 du code civil
suisse.
Ce
réglement a été adopté par l'assemblée générale du 03 février 2007
Le
Caissier
Le Secrétaire
Le Président.