STATUS

Club Arc et Forêt

• Article 1
  La société de tir à l'arc de Tavannes "Arc et Forêt" a pour but de réunir les personnes qui dérent
  pratiquer ce sport et d'organiser des concours dans le cadre de la société elle-même ou avec d'autres clubs
  similaires.
  
  
• Article 2
  Toute personne désirant faire partie de la société "Arc et Forêt" doit en faire la demande formelle et
  par écrit. Le comité est compétent pour accepter ou de refuser un nouveau membre, l'assemblée le ratifie.
  
  
• Article 3
  La démission doit être donnée par écrit, et en ordre avec la caisse de la société.
  
  
• Arcticle 4
   Le comité peut, pour des raisons graves, demander l'exclusion d'in membre: celui-ci peut faire recours à
  l'assemblée générale, qui en sra seule juge.
  
  
• Article 5
  Les membres sont classés en deux catégories:
  a) les membres actifs (participation active) cotisation 100%
  b) les membres passifs, cotisation réduite, pas de clef de cabane.
  
  
• Article 6
  L'assemblée générale réglementaire à lieu au cours de premier trimestre de chaque année.
  Des assemblées générales peuvent être convoquées sur demande du président ou du comité.
  
  
• Article 7
  L'assemblée générale n'est régulièrement valable que lorsqu'elle réunit le tiers des membres actifs. Les
  décisions sont prises à la majorité des membres présents. Elles obligent alors tous les membres y compris
  les absents.
  
  
• Article 8
  Si le nombre des membres présents à l'assemblée générale n'est pas suffisant, une seconde assemblée devra
  être comvoquée, qui pourra alors délibérer quel que soit le mombre des membres présents.
  
  
• Article 9
  Au cours de l'assemblée générale réglementaire, le comité présentera:
• un rapport sur ls marche de la société
• un rapport des comptes et des vérificateurs
• un rapport technique.
  
  
• Article 10
  A l'assemblée générale, les votes se feronz à mains levées. Ils ne se feront au bulletin secret que sur la
  demande du président ou de la majorité des membres présents.
  
  
• Article 11
  Une conduite correcte est exigée des membres du club tant au local que sur le terrain, durant les réunions,
  séances d'entraînement et concours. De graves manquements entraîneront des sanctions (article 4).
  
  
• Article 12
  Il est interdit d'emporter hors du local les périodiques et les revues, de même que le matériels, sauf
  autorisation du président ou des responsables du matériel.
  
  
• Article 13
  Tous les jeux d'argent sont interdits au local et sur le terrain.
  
  
• Article 14
  Les cotisations sont fixées par l'assemblée générale, la socité compte des membres actifs, passifs.
  
  
• Article 15
  Les frais de déplacement pour les concours ou manifestation sont à la charge des sociétaires.
  
  
• Article 15 bis
  Les membres participant à l'assemblée générale des déléqués des présidents ou cantonal recevront fr.50.-
  par personne pour les frais de déplacement. Maximum 2 personnes. Pour autant que les comptes le permettent.
  
  
• Article 16
  Les frais de remplacement ou de réparation du matériel détérioré par un membre de la société, sont à la
  charge de ce dernier, sauf décision contraire du président ou du comité.
  
  
• Article 17
  La dissolution de la socité ne peut êter prononcée que par l'assemblée générale, sur demande des 3/4 des membres présents.
  
  
• Article 18
  Les engagements de la socité sont garantis par sa fortune propre à l'exclusion de celle des membres.
  
  
• Article 19
  En cas de dissolution, l'actif restant après liquidation de toutes les affaires en cours sera remis à la
  municipalité de Tavannes, et sera géré pendant 10 ans et servira de base à la reconstitution d'une nouvelle
  socité.
  
  
• Article 20
  Les cas litigieux non prévus par les status seront réglés en application des articles 60-70 du code civil
  suisse.
  
  
  Ce réglement a été adopté par l'assemblée générale du 03 février 2007
  
  Le Caissier
  Le Secrétaire
  Le Président.